Mentions légales
ÉDITION DU SITE
Le site https://www.zacdevilleray.com/ est édité par l’EPA Sénart.
EPA SÉNART
Etablissement Public d'Aménagement de Sénart
La Grange - La Prévôté
77 547 Savigny-le-Temple Cedex
Tél : (33)1 64 10 15 15
Direction de la publication : Agnès Ramillon, Directrice générale adjointe
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par OVH
Dont le siège est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Registre du commerce : RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
CONCEPTION DU SITE
Agence Traitclair
63 bis Rue de la Tombe Issoire, 75014 Paris
Tel : (33)1 42 84 87 54
Maintenance
The Gobeliners
61 rue de Lyon, 75012 Paris
Tél : (33)9 72 36 42 10
DROITS D'AUTEUR
ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'EPA Sénart.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
DROITS PHOTOGRAPHIQUES
Laurent Descloux, Isabelle Chataigner et Ludovic Delage.